Catherine Lefranc

Écoutez Le Collimateur d'Alexandre Jubelin!

Il nous parle en détails de choses militaires et géopolitiques.

Très accessible au grand public.

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Autre nom possible de la personne recherchée:
Catherine Simoens
De: Catherine LEFRANC
Objet:
dans le corps des administrateurs civils et admise
à faire valoir ses droits à la retraite
administratrice civile hors classe, en position de disponibilité
Groupe:
Disponibilité
date_debut="2014-04-01"
a_sa_demande
corps="Administrateurs civils"
depart_retraite
JORFTEXT000028544445(source JORF)
réintégration
02 Février 201402/02/2014
De: Lefranc (Catherine)
administratrice civile hors classe
Objet:
sous-directrice de la politique des pratiques et des produits de santé, à la direction générale de la santé, à l'administration centrale du ministère de la santé et des sports
Groupe:
Direction générale de la santé (DGS)
date_debut="2010-09-13"
a_sa_demande
JORFTEXT000022485823(source JORF)
cessation de fonction
18 Juillet 201018/07/2010
De: Catherine Lefranc
administratrice civile hors classe
Objet:
sous-directrice de la politique des pratiques et des produits de santé, à la direction générale de la santé, à l'administration centrale du ministère de la santé, de la jeunesse et des sports
Groupe:
Direction générale de la santé (DGS)
JORFTEXT000018125516(source JORF)
nomination
16 Février 200816/02/2008
De: Catherine Lefranc
administratrice civile, chef du bureau des affaires juridiques et statutaires, à
Objet:
au nom du ministre de l'intérieur
dans la limite de leurs attributions respectives, l'ensemble des actes et documents visés à l'article 1er de la présente décision
autorite_delegation="Ministre de l'intérieur"
JORFTEXT000000822080(source JORF)
délégation de signature
01 Avril 200701/04/2007
De: Catherine Lefranc
administratrice civile, chef du bureau des affaires juridiques et statutaires, à
Objet:
au nom du ministre de l'intérieur
dans la limite de leurs attributions respectives, l'ensemble des actes et documents visés à l'article 1er de la présente décision. »
autorite_delegation="Ministre de l'intérieur"
JORFTEXT000000273407(source JORF)
délégation de signature
01 Février 200701/02/2007
De: Catherine Lefranc
administratrice civile, chef du bureau des affaires juridiques et statutaires, à
Objet:
au nom du ministre de l'intérieur
dans la limite de leurs attributions respectives, l'ensemble des actes et documents visés à l'article 1er de la présente décision. »
autorite_delegation="Ministre de l'intérieur"
JORFTEXT000000242754(source JORF)
délégation de signature
05 Octobre 200605/10/2006
De: Lefranc, née Simoens (Catherine, Claire, Julia)
administratrice civile au ministère ; 31 ans de services civils
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
Ministère de l'intérieur, et de l'aménagement du territoire
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="31"
nomme_par="Ministère de l'intérieur, et de l'aménagement du territoire"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000607329(source JORF)
nomination
16 Avril 200616/04/2006
De: Catherine Lefranc
administratrice civile, chef du bureau des affaires juridiques et statutaires, à
Objet:
au nom du ministre de l'intérieur
dans la limite de leurs attributions respectives, l'ensemble des actes et documents visés à l'article 1er de la présente décision
autorite_delegation="Ministre de l'intérieur"
JORFTEXT000000447252(source JORF)
délégation de signature
28 Octobre 200528/10/2005
De: Catherine Lefranc
administratrice civile, chef du bureau des affaires juridiques et statutaires, à
Objet:
au nom du ministre de l'intérieur
dans la limite de leurs attributions respectives, tous actes et documents relevant du domaine d'attribution de la sous-direction de l'administration générale et des finances et, notamment, les marchés, décisions ou pièces comptables portant engagement de dépenses concernant
autorite_delegation="Ministre de l'intérieur"
JORFTEXT000000631961(source JORF)
délégation de signature
27 Septembre 200527/09/2005
De: Lefranc (Catherine)
Yvelines
Objet:
sur la liste d'aptitude
au grade de directeur
au titre de l'année 1993
JORFTEXT000000236834(source JORF)
inscription
28 Mars 200328/03/2003
De: Lefranc (Catherine)
administratrice civile
Objet:
au ministère de l'intérieur, de la sécurité intérieure et des libertés locales
»
date_debut="2002-08-28"
JORFTEXT000000232705(source JORF)
affectation
26 Septembre 200226/09/2002
De: Lefranc (Catherine)
administratrice civile
Objet:
au ministère de l'équipement, des transports, du logement, du tourisme et de la mer (direction générale de l'aviation civile)
Groupe:
Direction générale de l'aviation civile (DGAC)
date_debut="2002-09-01"
JORFTEXT000000780156(source JORF)
affectation
31 Août 200231/08/2002
De: Lefranc (Catherine)
administratrice civile détachée
Objet:
dans son corps d'origine
sous-préfète de 1re classe
sous-prefet
JORFTEXT000000409597(source JORF)
réintégration
09 Août 200209/08/2002
De: Lefranc (Catherine)
administratrice civile détachée
Objet:
sous-préfète de Loches
sous-préfète de 1re classe
Groupe:
Sous-préfecture de Loches
a_sa_demande
sous-prefet
sous-prefet_sous-prefecture="Loches"
sous-prefecture_departement_code="37"
JORFTEXT000000409597(source JORF)
cessation de fonction
09 Août 200209/08/2002
De: Lefranc (Catherine)
Objet:
tableau d'avancement au titre de l'année 2002
Liste des administrateurs civils de 1re classe jugés aptes par les ministres, après consultation des commissions administratives paritaires ministérielles, à bénéficier d'une promotion
au grade d'administrateur civil hors classe en vue de l'établissement du tableau d'avancement
au titre de l'année 2002
Transports : aviation civile
Groupe:
Commissions administratives paritaires ministérielles, à bénéficier d'une promotion
JORFTEXT000000593631(source JORF)
inscription
16 Mars 200216/03/2002
De: Lefranc, née Simoens (Catherine, Claire)
sous-préfète de Loches ; 26 ans d'activités professionnelles et de services civils
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
PETITES ET MOYENNES ENTREPRISES
Ministère de l'intérieur
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="26"
annees_activite_professionelle="26"
nomme_par="Ministère de l'intérieur"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000403746(source JORF)
nomination
15 Novembre 200115/11/2001
De: Lefranc (Catherine)
sous-préfète
Objet:
à suivre la 13e session nationale d'études de l'Institut des hautes études de la sécurité intérieure pour 2001-2002
Groupe:
Institut des hautes études de la sécurité intérieure (IHESI)
JORFTEXT000000223418(source JORF)
admission
29 Août 200129/08/2001
De: Lefranc (Catherine)
administratrice civile de 1re classe, affectée au ministère de l'équipement, des transports et du logement (direction générale de l'aviation civile)
Objet:
sous-préfète de 1re classe, sous-préfète de Loches
au titre de la mobilité
Groupe:
Sous-préfecture de Loches
date_debut="2000-08-28"
duree="deux ans"
sous-prefet
sous-prefet_sous-prefecture="Loches"
sous-prefecture_departement_code="37"
JORFTEXT000000214121(source JORF)
détachement
04 Mai 200104/05/2001
De: Lefranc (Catherine)
administratrice civile de 1re classe
Objet:
sous-préfète de 1re classe, sous-préfète de Loches
Groupe:
Sous-préfecture de Loches
sous-prefet
sous-prefet_sous-prefecture="Loches"
sous-prefecture_departement_code="37"
JORFTEXT000000218433(source JORF)
nomination
06 Août 200006/08/2000
De: Catherine Lefranc
administratrice civile
Objet:
dans la limite de ses attributions, tous actes, arrêtés, décisions ainsi que toutes conventions, contrats et avenants, à l'exclusion des décrets
JORFTEXT000000400152(source JORF)
délégation de signature
05 Mai 200005/05/2000
De: Catherine Lefranc
administratrice civile
Objet:
dans la limite de ses attributions, tous actes, arrêtés, décisions ainsi que toutes conventions, tous contrats et avenants, à l'exclusion des décrets
JORFTEXT000000579877(source JORF)
délégation de signature
13 Novembre 199913/11/1999
De: Lefranc (Catherine)
Objet:
tableau d'avancement au titre de l'année 1999
Transports : aviation civile
Groupe:
Commissions administratives paritaires ministérielles, à bénéficier d'une promotion au grade d'administrateur civil de 1re classe en vue de l'établissement du tableau d'avancement au titre
JORFTEXT000000574980(source JORF)
inscription
20 Novembre 199820/11/1998
De: Catherine Lefranc
administrateur civil
Objet:
dans la limite de ses attributions, tous actes, arrêtés, décisions ainsi que toutes conventions, contrats et avenants, à l'exclusion des décrets
JORFTEXT000000758211(source JORF)
délégation de signature
06 Novembre 199806/11/1998
De: Catherine Lefranc
administrateur civil
Objet:
dans la limite de ses attributions, tous actes, arrêtés, décisions ainsi que toutes conventions, contrats et avenants, à l'exclusion des décrets
JORFTEXT000000372434(source JORF)
délégation de signature
07 Décembre 199707/12/1997
De: Lefranc (Catherine)
Objet:
dans les administrations de l'Etat ci-après définies, les administrateurs civils stagiaires
Ministère de l'équipement, du logement
Transports (aviation civile)
date_debut="1996-03-01"
JORFTEXT000000376893(source JORF)
affectation
29 Mars 199629/03/1996
De: Lefranc (Catherine)
directeur de préfecture (ministère de l'intérieur)
Objet:
administrateur civil stagiaire
au titre des catégories visées aux a et b de l'article 6 du décret no 72-556 du
30 juin 1972
modifié relatif au statut particulier des administrateurs civils
Groupe:
Tour extérieur 1995
date_debut="1996-03-01"
JORFTEXT000000376541(source JORF)
nomination
07 Mars 199607/03/1996
De: Lefranc (Catherine)
attaché principal de préfecture
Objet:
au grade de directeur de préfecture et affectée à la préfecture des Yvelines
Groupe:
Préfecture des Yvelines
date_debut="1993-07-01"
JORFTEXT000000164515(source JORF)
nomination
28 Août 199328/08/1993
De: Lefranc (Catherine)
Yvelines
Objet:
Sur la liste d'aptitude
au grade de directeur
au titre de l'année 1993
JORFTEXT000000712523(source JORF)
inscription
19 Mars 199319/03/1993

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.